Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDB Distillerie BiELLE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SEDB Distillerie BiELLE, SAS, Distillerie BIELLE

Numéro de dépôt :
4187745
Date de dépôt :
10/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2025
Marque figurative de SEDB Distillerie BiELLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDB Distillerie BiELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDB Distillerie BiELLE domicilié(e) Section BIELLE - 97112 - GRAND BOURG/MARIE GALANTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 877 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDB DISTILLERIE BIELLE, Distillerie Bielle domicilié(e) Section BIELLE - 97112 - GRAND BOURG / MARIE GALANTE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187745.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 juin 2025.

SEDB Distillerie BiELLE a également déposé les autres marques suivantes : RHUM BIELLE DYNAMIK MARIE GALANTE , LES RHUMS VIEUX DE MARIE-GALANTE , LES RHUMS VIEUX DE MARIE GALANTE


SEDB Distillerie BiELLE, SAS, Distillerie BIELLE - Section BIELLE - 97112 - GRAND BOURG/MARIE GALANTE - France - SIREN 304877657


SEDB DISTILLERIE BIELLE, Distillerie Bielle - Section BIELLE - 97112 - GRAND BOURG / MARIE GALANTE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).